Mentions légales

Modifiée le mardi 26 août 2025 17:40

Informations générales

Le contenu de ce site est proposé par :

le lycée Jean-Monnet de Montpellier
Adresse : rue de Malbosc
CS49998
34187 Montpellier cedex 4

Tél : 04.67.10.36.00

Responsable d'édition : M. le proviseur du lycée Jean-Monnet de Montpellier

 

Propriété intellectuelle

Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

Conditions d'utilisation

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site qui n’appartient pas au domaine public par quelque procédé que ce soit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle effectuée à partir des logos, images ou autres éléments de ce site est interdite au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Le logo du lycée en particulier ne peut être utilisé par des tiers sans accord écrit préalable.

Si vous pensez qu'un élément utilisé sur ce site vous appartient, contactez-nous.

Droits réservés au lycée pour toutes les photographies publiées sur le site, sauf mention contraire.

Les travaux d’élèves restent leur propriété et, sauf mention contraire, tous les droits de reproduction et d’utilisation sont réservés à leurs auteurs.

Protection des données à caractère personnel

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

En ce qui concerne les données à caractère personnel, "vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant " (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).

Pour toute demande, adressez-vous à :
M. le Proviseur du lycée Jean-Monnet de Montpellier
rue de Malbosc
CS49998
34187 Montpellier cedex 4
Tél : 04.67.10.36.00
courriel : ce.0341736c@ac-montpellier.fr

 

Mise à jour

26/08/2025

 

Charte d'utilisation

Voir rubrique "Chartes d'utilisation" et règlement intérieur du lycée.

 

Réalisation technique

Hébergeur :

NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com

Éditeur du logiciel :

KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com

 

Litiges

Pour toute demande, adressez-vous à :
M. le Proviseur du lycée Jean-Monnet de Montpellier
rue de Malbosc
CS49998
34187 Montpellier cedex 4
Tél : 04.67.10.36.00
courriel : ce.0341736c@ac-montpellier.fr